France: Le tribunal de Bourgoin-Jallieu rejette une plainte pour nuisances sonores liées au chant d’un coq

Société

 

‎ Le tribunal de Bourgoin-Jallieu a rendu son verdict dans une affaire opposant une habitante du quartier de Boussieu (Isère) aux anciens propriétaires d’un coq nommé Ricco. La plainte, déposée pour nuisances sonores, a été rejetée. Le tribunal a estimé que le chant du coq ne constituait pas une nuisance dans une zone rurale.

‎Installée en 2021, la plaignante dénonce les chants fréquents de Ricco qui dérangent son sommeil et sa tranquillité. Elle a donc demandé à ce qu’on éloigne le coq et a réclamé également une indemnisation de 7 800 euros. Le couple Charreton, propriétaire du coq depuis plusieurs années, a assuré sa propre défense. Le couple s’est appuyé sur la «loi du coq Maurice» de 2021. Cette loi protège les éffets sonores et olfactifs du patrimoine rural.

‎Le tribunal a jugé que les lieux présentaient une identité rurale affirmée. Il a donc condamné la plaignante à verser 3 500 euros aux Charreton, dont 2 000 euros pour préjudice moral et 1 500 euros pour les frais de procédure.

‎Ricco, tué par un renard le 23 juin 2025, est décédé avant l’issue du procès. Ses propriétaires ont qu’en même souhaité que la procédure aboutisse afin de mettre en valeur leur mode de vie. Ils prévoient également un festin local pour marquer cette victoire.

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